Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALWAY
LE LANN Jean-François

Numéro de dépôt :
4299488
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/09/2026
CALWAY de LE LANN Jean-François

Présentation de la marque CALWAY

Déposée le 15 septembre 2016 par LE LANN Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CALWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est LE LANN Jean-François domicilié(e) 13, rue Le Gall - 29300 - QUIMPERLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE LANN Jean-François domicilié(e) 13, rue Le Gall - 29300 - QUIMPERLE - France.

La marque CALWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALWAY arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

LE LANN Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , THERMONT


LE LANN Jean-François - 13, rue Le Gall - 29300 - QUIMPERLE - France


LE LANN Jean-François - 13, rue Le Gall - 29300 - QUIMPERLE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

– récipients en acier.

– radiateurs à bois.

– raclette métalliques pour les cendres.